Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTOCONNECT
MOTOROLA SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3505099
Date de dépôt :
05/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2017
MOTOCONNECT de MOTOROLASociété par actions simplifiée

Présentation de la marque MOTOCONNECT

Déposée le 5 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOROLASociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTOCONNECT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOTOROLASociété par actions simplifiée domicilié(e) Parc les Algorithmes Saint Aubin,91193 GIF SUR YVETTE Cedex - 91193 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 030 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOFFE & ASSOCIES Thomas LEPEYTRE domicilié(e) 9, rue Le Tasse,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTOCONNECT est expirée depuis le 5 juin 2017.

MOTOROLASociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : MOTOGROOVE , M MOTOROLA


MOTOROLA SAS Société par actions simplifiée - Parc les Algorithmes Saint Aubin,91193 GIF SUR YVETTE Cedex - 91193 - France - SIREN 712030113


JOFFE & ASSOCIES Thomas LEPEYTRE - 9, rue Le Tasse,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-45

Publication - Publication le 13 juil. 2007 au BOPI 2007-28

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareil et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du carburant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciel de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiation et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Télécommunications, informations en matière de télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, communications radiophoniques ou téléphoniques, services de radiotéléphonie mobile, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), location d'appareils de télécommunication, émissions radiophoniques ou télévisées, services de téléconférence, services de messagerie électronique, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Education, formation, divertissement (notamment télévisé ou radiophonique), activités sportives et culturelles, information en matière de divertissement ou d'éducation, services de loisirs, publication de livres, prêt de livres, dressage d'animaux, production de films sur bandes vidéos, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, location de décor de spectacle, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (divertissement ou éducation), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, services de jeux d'argent, publication électronique de livres ou de périodiques en ligne, micro-édition.